mentions legales

mentions legales

CE SITE EST ÉDITÉ PAR :

Il était une fois
26 rue du pont neuf
33470 Le Teich
FRANCE

Contact:   nadegefournial@orange.fr

Directeur de la publication

Il était une fois

CE SITE EST HÉBERGÉ PAR :

1&1 IONOS

https://www.ionos.fr/?ar=1 

CE SITE A ÉTÉ RÉALISÉ PAR :

il était une fois via https://fr.wordpress.org/

DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT :

Crédit photos : Il était une fois / Photographe : Nadege Fournial

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur. Toutes les photos et créations Il était une fois ne sont pas libres de droit.

Newsletter

En cas d’inscription à la newsletter, vous pouvez demander à ne plus recevoir ces notes d’informations par l’envoi d’un courrier électronique à l’adresse email nadegefournial@orange.fr ou par voie postale à l’adresse mentionnée ci-dessus ou en suivant les instructions de résiliation indiquées à la fin de chaque newsletter.

Cookies

Notre site utilise des « cookies » ou témoins de connexion. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site afin d’établir les paramètres de la session durant votre connexion. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site https://www.cnil.fr.

Liens hypertextes

Tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable. Celle-ci peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le site www.il-etaitunefois.fr ne sont pas sous le contrôle de la société il était une fois et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant leur accès et leurs contenus.

Données nominatives

ARFConformément à la loi du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, nous vous précisons que la société il était une fois est la seule destinataire des informations et données personnelles transmises sur son site. Ces données personnelles sont stockées chez l’hébergeur du site www.il-etaitunefois.fr (1&1IONOS) et elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à Il était une fois 26 rue du pont neuf 33470 Le Teich  France

Limitation de responsabilité

La société Il était une fois se réserve le droit de mettre à jour, de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. La société Il était une foisne donne aucune garantie explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation des informations et des éléments du site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des éléments et informations.

En aucun cas, la société Il était une foiset les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, délictuelle, ou de toute autre action, de tous dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, ou de tous préjudices, notamment de nature financier ou commercial résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.

La société Il était une fois  ne garantit pas que le logiciel utilisé sur le site, les informations, les applications en ligne, ni les autres services fournis par l’intermédiaire du site ne comportent pas d’erreur et que leur exploitation se fasse sans interruption.

La société Il était une fois ne pourra pas être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus.

Responsabilité des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, la société Il était une fois décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions qui portent sur les informations diffusées sur ce site. La société Il était une fois ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Les photos présentées sur ce site ne sont pas contractuelles.

Compétence juridictionnelle et loi applicable

Tout litige né ou à naître sera porté devant les juridictions françaises et sera régi et analysé selon les règles de droit commun de la législation française. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions.